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Publié : 7 janvier 2014
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Actes sept-13 - fev-14






Le conseil d’administration prend les décisions qui permettent de gérer le collège. Les actes administratifs sont publiés par affichage dans le hall du collège et sur le site du collège dès validation par les autorités de tutelle et réception : Le Principal

CA du 24 septembre  
Prélèvement sur fonds de roulement
Acte 1 sept 2013

Voyage en Espagne 2014
Acte 2 sept 2013

Voyages à Paris 2014

 
Acte 3 sept 2013

Recrutement 3 postes de CUI
Acte 4 sept 2013

Convention FFF ville de Fauville en Caux
Acte 6 sept-2013

Convention CRED CG76
Acte 5 sept2013

CA du 29 novembre 2013  
Décision budgétaire modificative
Acte N°7

Convention recyclage des huiles
Acte N°8

Contrats
Acte N°9

Adhésion marchés publics
Acte N°10

Acceptation des dons du FSE du collège
Acte N°11

Subvention Association Sportive du collège
Acte N°12

Tarifs 2014 : Demi-pension et tickets
Acte N°13

Tarifs 2014 : photocopies, carnets , livres perdus
Acte N°14

Tarifs 2014 : taux des reversements
Acte N°15

 

Budget 2014 : budget de fonctionnement

Acte N°16

Voyage Allemagne 2014

Acte N°17


Délégation de signature Acte N° 18 - 21/01/2014 

 
Acte N°18

CA des 10 et 13 février 2014
vote DHG acte N°19
vote DHG vote N° 20

 du 7 avril 2014